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EHC LIFE

الشروط العامة للاستعمال

Conditions générales d’utilisation

آخر تحديث: 21 أكتوبر 2026

النص المرجعي لهذه الصفحة محرّر باللغة الفرنسية.

Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site de présentation d’EHC LIFE. L’utilisation de la plateforme elle-même est régie par le contrat d’abonnement conclu avec chaque client.

Objet

Le site présente EHC LIFE, système d’information modulaire édité par EXPERTS HUMAN CAPITAL, et permet de demander une démonstration.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement. EXPERTS HUMAN CAPITAL peut en suspendre l’accès pour maintenance ou pour des raisons de sécurité, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

Informations présentées

Les tarifs affichés sont indicatifs, exprimés hors taxes, et ne constituent pas une offre ferme. Seule la proposition écrite remise par la direction commerciale d’EHC engage les parties.

Les écrans présentés sont des reconstitutions illustratives alimentées par des données fictives. Les fonctionnalités peuvent évoluer.

Les règles de paie (taux, plafonds, barèmes) sont fournies avec leur source et doivent être validées par la direction paie du client avant toute mise en production.

Utilisation du formulaire

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser le formulaire à des fins abusives ou automatisées.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés. Voir les mentions légales.

Responsabilité

EXPERTS HUMAN CAPITAL s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenue responsable d’une erreur, d’une omission ou d’une indisponibilité du site.

Données personnelles

Les données recueillies sont traitées conformément à la loi 09-08, comme décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit marocain. Tout litige relève des juridictions compétentes du ressort du siège social d’EXPERTS HUMAN CAPITAL.

Modification

Ces conditions peuvent être mises à jour à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page.